U.I.T.

U.I.T.

U.I.T. (Union internationale des télécommunications)

Une de ces rares institutions internationales dont l’existence dépasse largement plus d’un siècle. Établie en 1865 en tant qu’Union télégraphique internationale, l’U.I.T. prit le nom qui est maintenant le sien à partir de 1932, date de sa fusion avec l’Union radiotélégraphique internationale créée en 1906. Après la Seconde Guerre mondiale, elle procéda à sa restructuration (Conférence d’Atlantic City, 1947), conclut avec les Nations unies un accord faisant d’elle une institution spécialisée (1947) et transféra son siège de Berne à Genève (1948).

À la différence des chartes classiques des organisations internationales, l’instrument fondamental de l’U.I.T. a été pendant très longtemps un texte extraordinairement détaillé et qui, en outre, faisait l’objet d’une révision à chaque session de la Conférence de plénipotentiaires (Saint-Pétersbourg, 1875; Berlin, 1906; Londres, 1912; Washington, 1927; Madrid, 1932; Atlantic City, 1947; Buenos Aires, 1952; Genève, 1959; Montreux, 1965; Malaga-Torremolinos, 1973; Nairobi, 1982; Nice, 1989; conférence additionnelle de Genève, 1992; Ky 拏to, 1994). Depuis la conférence de Nice (1989), l’instrument fondamental de l’Union a été fractionné en deux textes: une Constitution et une Convention. La Constitution et la Convention de l’Union internationale des télécommunications ont été adoptées à Genève en 1992 et sont entrées en vigueur le 1^er juillet 1994. Des amendements ont été adoptés par la conférence de plénipotentiaires de Ky 拏to (1994) pour entrer en vigueur le 1^er janvier 1996 entre les membres parties aux Constitution et Convention de Genève. La Constitution et la Convention sont elles-mêmes complétées par les règlements administratifs, le Règlement des télécommunications internationales, d’une part, et le Règlement des radiocommunications, d’autre part.

Reflétant directement l’évolution historique des télécommunications, les structures de l’U.I.T. s’apparentent aux pièces d’un puzzle complexe. L’Union est certes fondée sur le schéma traditionnel d’une assemblée plénière (Conférence de plénipotentiaires), d’un conseil restreint (conseil de 46 membres) et d’un secrétariat. Mais elle possède aussi plusieurs éléments institutionnels permanents dotés d’assemblées plénières et/ou de secrétariats autonomes. En 1992, la Conférence de plénipotentiaires additionnelle ayant pour but d’adopter les réformes structurelles jugées nécessaires à la lumière des recommandations de la commission de haut niveau a organisé l’U.I.T. en trois secteurs: radiocommunications, normalisation, développement. Les activités de normalisation du Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) et du Comité consultatif international pour les radiocommunications (C.C.I.R.) ont été regroupées dans le secteur de la normalisation des télécommunications et les autres activités du C.C.I.R. de même que les activités de l’International Frequency Registration Board (I.F.R.B.) ont été intégrées dans un nouveau secteur des radiocommunications. Le Bureau de développement des télécommunications (B.D.T.) a été créé par la conférence de Nice (1989).

L’Union répond à un besoin de coopération internationale véritablement universel comme l’atteste le chiffre de cent quatre-vingt-quatorze membres en mai 1995. Sa raison d’être est l’amélioration et l’emploi rationnel des télécommunications de toutes catégories ainsi que l’augmentation du rendement des services et la généralisation maximale de l’usage des télécommunications par le public — avec une préoccupation particulière pour la situation des pays en développement. La charte de l’U.I.T. définit les télécommunications comme «toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d’écrits, d’images ou de renseignements de toute nature, par fil, radioélectricité, optique ou autres systèmes électromagnétiques» — ce qui concerne le télégraphe, le téléphone, la radio ainsi que tous leurs dérivés, dont le télex et la télévision.

Outre la collecte et la diffusion de données (statistiques, listes, diagrammes, cartes, etc.) et l’organisation d’expositions-forums (comme les expositions mondiales et régionales de télécommunications), l’U.I.T. exerce deux grandes fonctions. La première consiste à fournir une assistance et une coopération techniques aux pays du Tiers Monde (bourses, experts, appuis administratifs...) sur la base de fonds provenant entre autres du Programme des Nations unies pour le développement. Elle n’a cessé d’accorder une attention croissante à la relation télécommunications/développement: elle a ainsi fait de la coopération technique un objectif statutaire (1982), constitué la Commission indépendante pour le développement des télécommunications (commission Maitland) dont les travaux aboutirent à un important rapport (Le Chaînon manquant , 1985) sur le déséquilibre Nord-Sud en matière de téléphone et créé en 1989 le Bureau de développement des télécommunications puis, en 1992, le Secteur du développement des télécommunications. En dépit de cette préoccupation croissante, l’U.I.T. demeure avant tout une institution à activités régulatrices et normalisatrices, et c’est là sa seconde fonction. Sur ce terrain, elle joue un rôle essentiel dans la définition des critères, procédures réglementaires, etc., régissant l’utilisation des bandes de fréquences et des services de radiocommunication. Ce rôle résulte des décisions adoptées par les conférences (mondiales et régionales de radio et par la Conférence mondiale de normalisation), des recommandations techniques formulées par les organes compétents des secteurs de radiocommunication et de normalisation des télécommunications ainsi que du fonctionnement du Comité du règlement des radiocommunications qui a repris à son compte certaines des activités de l’ex-I.F.R.B. En outre, l’une des tâches essentielles du directeur du Bureau des radiocommunications est d’assurer la gestion du spectre des fréquences radioélectriques (enregistrement des assignations de fréquences et des orbites des satellites géostationnaires). En décembre 1988, une étape importante a été franchie à l’issue de la Conférence administrative mondiale des télécommunications (Melbourne), avec l’adoption du premier traité international sur les services et les réseaux de télécommunications internationales intégrés.

L’avènement de l’ère spatiale et la multiplication des services concomitants ont été à l’origine (dès 1963) d’une série de conférences administratives, particulièrement la Conférence administrative mondiale de radiocommunications-orbite géostationnaire, qui a eu lieu en 1988, et celle qui est chargée d’étudier les attributions de fréquences dans certaines parties du spectre, qui s’est tenue à Malaga-Torremolinos en 1992.

U.I.T.

Sigle de Union internationale des télécommunications, créée en 1947 au sein de l'ONU et dont le siège se trouve à Genève.

Encyclopédie Universelle. 2012.